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Comprendre les enjeux de santé publique de la pollution de l’air intérieur en France

Former Home Of Al Capone Refurbished In Miami Beach

L’Homme peut être malade de son habitat. Trois à quatre cents personnes meurent tous les ans d’une intoxication au monoxyde de carbone en France. Le laboratoire d’hygiène de la ville de Paris estime à 2 000 le nombre annuel de victimes de la bactérie legionnella pneumophila en France. La concentration d’agents biologiques dans des locaux chauds, humides et peu ventilés est sous doute l’une des causes majeures de l’augmentation de l’asthme au cours des vingt dernières années. Et l’Organisation mondiale de la santé considère que 30% des immeubles de bureaux sont « malsains » soit parce que mal climatisés, soit parce qu’ils représentent des détériorations graves des matériaux de construction.

La pollution atmosphérique est généralement associée à la qualité de l’air « extérieur ». Or dans les pays développés, la population passe plus de 80% de son temps à l’intérieur de locaux privés ou professionnels, les bureaux du secteur tertiaire présentant des caractéristiques proches de l’habitat. Sans le savoir, l’Homme est exposé à un grand nombre de polluants à des concentrations qui peuvent être supérieures à celles rencontrées à l’extérieur. La qualité de l’air dans les bâtiments devient aussi un réel enjeu de santé publique. Ce qui ne devrait pas être sans conséquence sur l’industrie de la construction.

L’atmosphère des habitations et des bureaux constitue aujourd’hui un champ immense d’études en laboratoire et de travaux sur le terrain. Aujourd’hui, plus de 80% des Français habitent en ville. Le secteur tertiaire, celui des services et de la vie de bureau, est aujourd’hui celui qui emploie la part la plus importante de la population active.

Il a fallu moins d’une génération pour que s’opère la bascule. On a construit vite des immeubles de grande hauteur climatisés. Avec promesse de grand confort thermique et d’air sain. AU bureau, un système complexe de pompes, de filtres, de gaines d’aération se charge de réguler au air constamment renouvelé. A la maison, les fenêtres en PVC, le double vitrage, la traque aux interstices réduisent considérablement les échanges entre air intérieur et air extérieur. Une tendance vieille comme le choc pétrolier de 1973 où la recherche systématique d’économies d’énergie a conduit à calfeutrer les habitations au détriment d’une bonne aération. Cette contradiction perdure encore. Si aujourd’hui le prix du pétrole ne fait plus peur ce sont les changements climatiques qui imposent une parfaite étanchéité des bâtiments : économiser du CO2. Le secteur résidentiel et tertiaire est responsable de 25% des émissions annuelles de ce gaz à effet de serre. A Kyoto en décembre 1997, la France s’est engagée à réduire de 8% ses émissions. Cela passe en partie par la gestion de la ventilation des maisons et des bureaux. La France aura le plus grand mal à remplir un tel objectif tout simplement parce que l’immense majorité de son bâti n’a pas été conçu selon les normes environnementales. La ville s’est étendue. La pavillon de banlieue, devenu un mode courant d’habitat, oblige à individualiser la gestion énergétique : transports et confort thermique. Poussés parfois trop vite, les immeubles de bureaux sont équipés de systèmes de climatisation souvent mal montés, et peu entretenus.

Les bâtiments sont construits pour durer. Mais ils vieillissent et leurs défauts finissent toujours par apparaître. Au bout de vingt ans se sont progressivement manifestés des troubles insidieux parmi les occupants de ces espaces artificiels : des maux de tête, de l’absentéisme, des fièvres et des plaintes se sont accumulés auprès de la médecine du travail. En France, le syndrome du bâtiment malsain toucherait au moins 10% de la population active travaillant en bureau, soit plus d’un million de personnes.

Certains phénomènes sont plus brutaux. En juin 1998, un tour de refroidissement exhale un nuage de bactéries legionella pneumophila. Quatre personnes se promenant sur le boulevard de Italiens à Paris en meurent. Les services de la préfecture de police inspectent les systèmes de climatisation du quartier pour s’apercevoir que les bactéries sont partout. Les gaines et les filtres sont tellement mal entretenus que les traitements curatifs ne permettent pas de détruire des micro-organismes enkystés dans d’épaisses couches de tartre. En 1999, c’est à la gare Montparnasse qu’un bâtiment lâche son nuage bactérien nocif. Un mort. Désormais, à partir de l’été 2000, les inspecteurs des installations classées grimperont sur les toits avec un masque hygiénique.

Il nous faut mieux comprendre dans quel bain nous évoluons et donc développer la mesure et la  surveillance. Puis sans doute, il faudra faire adopter au secteur du bâtiment de nouvelles règles de construction qui mettent en avant non pas seulement l’esthétisme architectural ou le confort ou encore le montant des bénéfices à réaliser, mais la santé de ceux et celles qui vont vivre et travailler des années durant entre ces murs.

 

La qualité de l’air à l’intérieur des locaux est fortement dépendante de l’environnement extérieur proche comme la proximité de la voirie et de la nature et de l’intensité des sources internes de polluants comme le chauffage domestique ou la production d’eau chaude. Elle est également liée à la ventilation, à la climatisation, aux divers humidificateurs. Le bricolage, le tabagisme, la cuisson des aliments apportent leurs lots d’émanations diverses. Certaines sources de polluants émettent de façon continue.  C’est le cas des matériaux de construction ou des sols. D’autres sont plus ponctuelles comme les gaz émis lors des activités de bricolage.

La pollution de l’air extérieur pénètre dans les habitations par les fenêtres, les portes, les systèmes de ventilation et le moindre interstice. Les polluants seraient alors, en principe, les mêmes que ceux que l’on trouve à l’extérieur : dioxyde de soufre, oxyde d’azote, particules en suspension, ozone… Mais des phénomènes de filtre, de déposition ou de réactions chimiques se produisent. Ainsi les dioxydes de soufre et d’azote sont absorbés par les cloisons et les éléments d’ameublement. Les niveaux rencontrés à l’intérieur seront donc habituellement inférieurs à ceux mesurés à l’extérieur pour ces gaz.

La maison concentre également des gaz et polluants inhérents à ses matériaux et à son ameublement. Isolants, bois et peintures utilisés lors de la construction et certaines pièces de mobiliers peuvent diffuser pendant des périodes très longues des gaz provenant de colles d’agglomérés ou de diluants. On retrouve aussi chez soi du toluène, du benzène ou du xylène, dans la famille des composés aromatiques, et du formaldéhyde, de l’acétaldéhyde et de l’acétone pour les composés carbonylés. Des concentrations en toluène de quelques dizaines à plus de 1 000 microgramme/m3 ont été rencontrées dans des habitations particulièrement mal ventilées. L’amiante a longtemps été utilisé dans l’habitat sous formes de calorifugeage,  joints, et éléments de fibrociment. L’utilisation de l’amiante est définitivement interdite depuis le 1er janvier 1997, mais ce matériau peut persister encore dans certains endroits comme les gaines d’isolation électrique et de chauffage. La loi impose au propriétaire d’effectuer une recherche systématique des fibres d’amiante dans les locaux et de prendre des dispositions pour éviter qu’elles ne se dispersent dans l’environnement, notamment à l’occasion de travaux d’entretien. Le retrait de l’amiante doit être effectué par des services habilités et dans des conditions très strictes de protection des travailleurs et de l’environnement.

Le formaldéhyde est un polluant fréquemment présent dans les locaux parce qu’il est utilisé dans les colles (anciennes mousses uréeformol pour l’isolation, agglomérés, colle des moquettes…), les produits de désinfection et de nettoyage et dans certaines peintures. On le trouve aussi en quantité dans la fumée de tabac. Son évaporation augmente avec la température et l’humidité. On ressent souvent ses effets dans les bâtiments neufs ou possédant du mobilier neuf. Ce gaz est un puissant irritant des voies respiratoires. L’OMS préconise une concentration maximale admissible de 0,1 mg/m3 d’air. Pour diminuer sa teneur dans les locaux, on peut diminuer la température ambiante, ou appliquer des peintures imperméables. Mais rien n’est plus efficace qu’une bonne ventilation.

Les encaustiques, les aérosols de tous genres, les colles, les peintures peuvent générer des quantités importantes de composés organiques volatils (COV). Leurs concentrations dans l’air intérieur sont variables et habituellement supérieures de 2 à 10 fois celles de l’air extérieur. Pour autant, les concentrations restent relativement faibles par rapport aux valeurs limites d’exposition admises dans les ambiances de travail (de 100 à 1000 fois moins élevées). Chez l’adepte du bricolage, ces émanations peuvent provoquer à terme des effets sur la santé allant du simple inconfort à des symptômes plus aigus tels que les irritations (peau et muqueuses), maux de tête, fatigues… les éthers de glycol, composés utilisés dans un très grand nombre de produits domestiques et industriels peuvent être particulièrement nocifs.

L’homme est aussi un pollueur naturel. Sa seule présence au sein d’un local est génératrice de gaz carbonique et d’humidité provenant de sa respiration, d’odeurs corporelles ou de productions épidermiques. Les concentrations en gaz carbonique augmentent avec le nombre d’occupants et la durée de l’occupation des locaux. Un pièce vide contient de 500 à 700 mg/m3 (300-400 ppm) de CO2 ; une pièce occupée de 900 à 1900 mg/m3 (500-1000 ppm). C’est à partir de 1 800 mg/m3 (1000 ppm) que des symptômes apparaissent (somnolence, sensation de manque d’air…). Une simple ouverture des fenêtres permet de régler le problème.

La source majeure de pollution de l’air à l’intérieur des locaux est le fumeur. La combustion du tabac dégage une fumée composée de très fines particules et de gaz divers. Plusieurs milliers de composants ont pu être identifiés. Outre le monoxyde de carbone, on distingue cependant les goudrons qui contiennent des hydrocarbures tels que le benzopyrène ou les nitrosamines dont le pouvoir cancérigène est bien connu, les substances irritantes telles que l’acroléïne, l’ammoniac ou encore les oxydes d’azote. La nicotine, enfin, exerce des effets cardiovasculaires tels que l’accélération du pouls, l’élévation de la tension artérielle, et des troubles du rythme cardiaque. La présence de fumeurs dans des enceintes closes ne nuit pas seulement au fumeur lui-même, mais à l’ensemble des personnes présentes. Les enfants dont les parents fument en leur présence sont deux fois plus souvent victimes de bronchites et de pneumonies. Ils sont plus fréquemment asthmatiques. Selon un rapport de l’Académie de médecine, le tabagisme passif est responsable de 2 500 à 3 000 décès par an en France. Il remplit généreusement les salles d’attente des pédiatres.

Un mauvais entretien, un surpeuplement et une mauvaise ventilation des locaux peuvent entraîner une multiplication des biocontaminants dans l’air. Cette forme de pollution biologique est constituée par les micro-organismes vivants (virus, champignons microscopiques, bactéries) en suspension dans l’air, par les toxines issues des bactéries et des champignons et par les allergènes produits par les animaux (chats, blattes, acariens…) ou les champignons (moisissures) qui peuplent nos intérieurs. Ces micro-organismes sont apportés par les personnes et les animaux vivants dans les locaux mais aussi par les milieux humides (réservoir pour les plantes, le système de conditionnement d’air…). Leur prolifération est favorisée par une hygrométrie de plus de 70% et par une température élevée. Les légionella prolifèrent très rapidement dans une ambiance dont la température est comprise entre 25 et 45°C ce qui est le cas dans les circuits d’eau sanitaires ou d’aéro-réfrigérants (climatisation). En l’absence de valeur limites d’exposition, on considère en France qu’une concentration inférieure à 1 000 bactéries par litre d’air n’entraîne par de risque accru pour la population générale.

 

Source : extraits du livre « Quels risques pour la santé ? », de Denis Zmirou

Le souffle du Sahara sur le sud l’Europe

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Chargée en particules PM10, la poussière du Sahara constitue un risque sanitaire pour les villes du sud de l’Europe, confirme une étude publiée dans la revue Environmental Health Perspectives (EHP). A quantité équivalente de particules, cette pollution est aussi délétère que celle issue de la circulation urbaine.

C’est un vent d’exotisme qui n’a rien de bon: issue du Sahara, parfois de la péninsule arabique pour la Méditerranée orientale, la poussière du désert est riche en particules PM10. Or certaines villes du sud de l’Europe y sont fréquemment exposées, à des niveaux pouvant faire craindre des effets sanitaires.

Massimo Stafoggia, épidémiologiste au Service régional de santé du Latium (Rome), et ses collègues ont étudié 13 villes du sud de l’Europe, aussi bien en Italie (Palerme, Rome, Milan, etc.), en Espagne (Madrid, Barcelone), en Grèce (Athènes, Thessalonique) qu’en France (Marseille).

Premier constat, elles constituent entre 25% et 40% des PM10 totaux lorsqu’elles soufflent sur la ville, à savoir 28,5% des jours à Palerme et 17,5% à Marseille. La fréquence et l’abondance de ces particules s’élèvent du nord vers le sud et de l’ouest vers l’est.

Mêmes effets délétères

En leur présence, on observe, comme pour les PM10 issues de la circulation automobile, une recrudescence des problèmes sanitaires: toute hausse de 10 µg/m3 est liée à une augmentation de 0,65% du taux de décès et d’hospitalisation, contre 0,55% pour les PM10 d’origine non désertique.

La surmortalité cardiovasculaire est même plus élevée avec ces PM10 du désert qu’avec les autres (+1,10% contre +0,49% pour toute hausse de 10 µg/m3), alors que la surmortalité respiratoire est plus basse (+1,28% contre +2,46%).

Selon les chercheurs, «l’une des conséquences du changement climatique sera d’accélérer la désertification dans les régions arides et semi-arides, ce qui implique une augmentation des vents de poussière dans un futur proche. La mise en évidence d’effets sanitaires renforce la nécessité de mieux contrôler les sources d’origine humaine, particulièrement lorsque les poussières du désert sont à niveau élevé».

Source : le journal du net

l’OMS révèle un rapport sur la pollution de l’air

OMS

L’environnement est responsable de 23% des décès dans le monde, soit 12,6 millions de morts en 2012 en grande partie liés à la pollution de l’air, révèle un rapport publié mardi 15 mars par l’Organisation mondiale de la santé (OMS).

En 2012, l’OMS estime que 23% des décès étaient liés à une cause environnementale, et même 26% chez les enfants de moins de cinq ans. Pour deux tiers d’entre eux, il s’agit de maladies non transmissibles (cardiovasculaires, respiratoires, cancers, etc.), responsables de 8,2 millions de décès.

Zones les plus touchées, l’Asie du Sud-est (Inde, Bangladesh, Indonésie, Thaïlande, etc.) compte 3,8 millions de décès liés à l’environnement, devant le Pacifique occidental et ses 3,5 millions de morts (Chine, Cambodge, Laos, Philippines, Vietnam, etc.), l’Afrique et ses 2,2 millions de décès. L’Europe atteint 1,4 million de morts, les Amériques 847.000 décès.

Chine et Inde en tête

En proportion de décès, ce sont les pays à revenu faible ou intermédiaire qui sont les plus frappés: la Chine et l’Inde se situent à 30%, tandis que les pays du nord d’Europe arrivent en queue, à 9% pour Islande et la Norvège. La France se situe quant à elle à 11%, ex aequo avec les Etats-Unis, l’Allemagne et l’Espagne, mais un peu devant le Royaume-Uni (12%) et l’Italie (13%).

La pollution de l’air constitue la principale source de maladies non transmissibles d’origine environnementale: dans un rapport publié en mars 2014, l’OMS l’estimait responsable de 7 millions de décès en 2014, dont 3,7 millions dus à la pollution atmosphérique et 4,3 millions en raison de la pollution de l’air intérieur –les deux causes pouvant se chevaucher.

25% des AVC dus à la pollution atmosphérique

Dans ce nouveau rapport, l’organisme estime que la pollution atmosphérique est responsable de 25% des accidents vasculaires cérébraux (AVC), de 23% des infarctus et de 14% des cancers du poumon. Quant à l’air intérieur, pollué par la combustion de charbon ou de bois, il explique 28% des AVC, 18% des infarctus et 17% des cancers du poumon.

L’OMS utilise une vision très large de l’environnement, notamment en ce qui concerne les maladies transmissibles: elle inclut par exemple le paludisme, du moins les 42% des cas qu’elle estime évitables par une meilleure lutte antivectorielle. Tenant compte des maladies professionnelles, elle intègre 10% des cas mondiaux de VIH/sida, ceux survenant chez les personnes prostituées. Et elle écarte le tabac, à l’exception du tabagisme passif.

 

Les causes d’une mauvaise qualité de l’air intérieur

Certaines activités peuvent contribuer à une mauvaise qualité de l’air intérieur en dégageant des particules ou des gaz. La situation peut devenir source de problèmes lorsqu’elle va jusqu’à nuire au bien-être et à la santé des occupants.

Les causes d'une mauvaise qualité de l’air intérieur dans Actualités VENTILAIRSEC article

Que ce soit par l’ouverture occasionnelle des fenêtres ou à l’aide d’une entrée d’air naturelle, l’apport régulier d’air frais permet d’éliminer les polluants et de contrôler l’humidité à l’intérieur.

Les plus importantes activités intérieures pouvant générer des polluants de l’air incluent : la fumée de tabac; le chauffage; les activités qui se déroulent dans un garage attenant; et la cuisson d’aliments. Dans ces circonstances, Ventilairsec rappelle qu’une bonne ventilation permet d’éliminer l’air vicié, de réduire la quantité de polluants de l’air en plus d’aider à limiter le degré d’humidité à l’intérieur qui contribue à la formation de moisissure.

Fumée de tabac

La fumée des cigarettes émet un large éventail de substances chimiques, telles que :

-le monoxyde de carbone (CO)

-le formaldéhyde

-des composés organiques volatils (COV), y compris le benzène et le formaldéhyde

-diverses matières particulaires

Chauffage

Le CO, le dioxyde d’azote (NO2), les COV et la matière particulaire peuvent être émises par des appareils ménagers, tels que :

-des foyers au gaz et au bois

-des appareils de chauffage au gaz ou au mazout

-des chauffe-eau à gaz

Garage attenant

Une voiture en marche ralenti, démarrer le moteur à essence d’une tondeuse, faire fonctionner un générateur ou utiliser un barbecue à l’intérieur du garage. Autant d’activités pouvant être source d’émissions de :

-Monoxyde de carbone (CO)

-Dioxyde d’azote (NO2)

-Composés organiques volatils (COV)

-Diverses matières particulaires

Ces polluants peuvent s’immiscer dans la maison, que la porte du garage soit ouverte ou fermée.

Cuisson des aliments

Des méthodes de cuisson telles que la friture émettent plus de particules que d’autres et peuvent également augmenter les niveaux d’humidité. Cuire des aliments avec un four à gaz augmente la quantité de polluants si on n’utilise pas correctement la hotte. Ces polluants comprennent la matière particulaire et le NO2.

Sources sans combustion

Les articles ménagers (produits nettoyants, désodorisants, tapis, meubles et armoires en PVC), les produits de soins personnels (cosmétiques et parfums), les matériaux de construction (colles, solvants, peintures et vernis), de même que certains équipements de loisirs (principalement des outils) peuvent dégager des polluants chimiques et ainsi contribuer à la mauvaise qualité de l’air intérieur.

Enfin, un taux d’humidité élevé, des fuites, des infiltrations d’eau et des conditions d’inondation peuvent être la cause de la prolifération de moisissures, champignons et bactéries à l’intérieur des immeubles. Leurs spores affectent les voies respiratoires.

La respiration et la pollution atmosphérique

Se droguer au bien être ... en respirant

 

  Le système respiratoire

* Au repos, un adulte inspire et expire environ 6 à 10 litres d’air par minute. La quantité d’air inspirée chaque minute est de 6 litres lors d’une respiration normale. Elle peut atteindre 200 litres par minute lorsque la respiration s’accélère lors d’un effort. Ainsi, nous inspirons en moyenne chaque jour, dans nos 300 millions d’alvéoles, 12 000 litres d’air, soit plus de 4 millions de litres par an.

 

La Respiration humaine

* Le poumon droit est légèrement plus grand que le poumon gauche.

* Les poils du nez aident à filtrer l’air qu’on respire et le réchauffent.

* La vitesse record d’un éternuement est de 165 km à l’heure.

* La superficie des poumons est à peu près de la grandeur d’un court de tennis.

* Mis bout à bout, les capillaires des poumons feraient 1 600 km de long.

* On perd environ un litre d’eau par jour en respirant.

* Au repos, on prend environ 12 à 18 respirations par minute : soit 25 920 fois par jour, pour un total de 775 millions de respirations dans une vie de femme et 700 millions dans une vie d’homme.

* Les femmes et les enfants respirent à un rythme plus rapide que les hommes

* Ce qui rend nos poumons efficaces, c’est leur surface d’échange entre le sang et l’air d’environ 100 m2, plus ou moins 2,4 km de capillaires et des globules rouges capables d’emporter, chacun, 1 milliard de molécules d’oxygène

 

La pollution de l’air intérieur

Nous passons de 75 à 90 % de notre temps à l’intérieur de locaux et  de transports, où nous sommes exposés à divers polluants, principalement par inhalation.

Or les concentrations de polluants sont parfois plus élevées que celles de l’air extérieur : l’air intérieur peut être 2 à 100 fois plus pollué que l’air extérieur.

 

Les COV, cause majeure de pollution intérieure

La cause majeure de cette pollution intérieure: les COV (Composés Organiques Volatiles) qui se répandent dans l’air ambiant via les produits d’entretien, le chauffage, la cuisine, les peintures, …

 

Une étude de l’OQAI-CSTB  réalisée entre 2003 et 2005 sur un échantillon de 567 logements, a identifié 4 catégories de logements selon la pollution de l’air intérieur :

  • logements fortement pollués par plusieurs COV (7en moyenne), soit 8,5% de l’échantillon,
  • logements moyennement pollués par 4 à 7 COV, soit 25% de l’échantillon,
  •  logements faiblement pollués par les COV et autres polluants, soit 44% de l’échantillon,
  • logements fortement mono-pollués (23% de l’échantillon) dont le niveau de concentration est entre 5 et 400 fois supérieur à l’échantillon complet pour un COV.

 

Pollution de l’air : les enfants, une population très exposée

Une enquête menée en 2009 par l’association Santé-Environnement France (ASEF) dans dix crèches ou centres sociaux de France a révélé que deux tiers des établissements présentaient des taux de benzène dépassant les normes autorisées par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et plus de la moitié avait des taux de formaldéides inquiétants.

  • Cette substance, parmi les plus dangereuses pour les enfants, est présente dans les colles utilisées pour les meubles en agglomérés et dans les sols en lino.

Les solutions pour « dépolluer » sa maison

Pour assainir son habitat, le plus facile est d’ouvrir en grand portes et fenêtres et d’installer un système de ventilation mécanique tels que la VMI® ventilairsec pour assurer un bon renouvellement d’air.

Contraindre le propriétaire à faire des travaux

Contraindre le propriétaire à faire des travaux dans Actualités VENTILAIRSEC PHO2c5de988-a5a4-11e5-8ab5-f04c8d6a1d71-805x453

Peu après votre installation dans un appartement que vous louez, des champignons envahissent les murs de votre chambre et s’étendent à la salle de bains. Malgré une aération régulière et la mise en place d’un déshumidificateur les traces d’humidité réapparaissent sans cesse. Malgré différents appels au propriétaire et ses promesses d’intervention, rien ne bouge. Comment réagir ?

Dans un bail d’habitation, le propriétaire est notamment tenu de délivrer au locataire un logement décent, de lui en assurer la jouissance paisible et d’effectuer les grosses réparations permettant d’entretenir les locaux et de les garder en état de servir à l’usage prévu par le contrat.

Un logement décent

Les critères de «décence» d’un logement sont fixés par le décret n° 2002-120 du 30 janvier 2002. Selon ce texte, pour être décent un logement doit remplir différentes conditions relatives à sa surface, à ses éléments d’équipement et de confort, mais aussi à sa sécurité et à sa salubrité. Concernant les problèmes d’humidité, le décret prévoit notamment que «les menuiseries extérieures et la couverture, avec ses raccords et accessoires, doivent assurer la protection contre les infiltrations d’eau dans l’habitation», que «la nature et l’état de conservation et d’entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne doivent pas présenter de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique des locataires», et que les dispositifs d’ouverture et de ventilation permettent «un renouvellement de l’air adapté aux besoins d’une occupation normale du logement et au fonctionnement des équipements».

Quant aux pièces principales, elles doivent bénéficier d’un «éclairement naturel suffisant» et d’un «ouvrant donnant à l’air libre ou sur un volume vitré donnant à l’air libre». Si le logement ne satisfait pas à ces critères, le locataire peut exiger que des travaux de mise en conformité soient effectués dans les meilleurs délais, aux frais du propriétaire. À défaut, il peut saisir le tribunal d’instance dont dépend son logement. L’appréciation par les juges du respect de ces éléments se fait au cas par cas. Par exemple, ils considèrent qu’un studio en sous-sol avec un vasistas donnant sur le garage d’une maison ne bénéficie pas d’un éclairage naturel suffisant, ni d’une ouverture permettant un renouvellement adapté de l’air. Par conséquent, le logement n’est pas décent et doit faire l’objet de travaux d’adaptation. De manière générale, lorsque les expertises montrent que les moisissures sont dues à l’existence de défauts techniques (ponts thermiques, insuffisance d’isolation des combles, ou des murs, etc.), le bailleur est tenu de faire des travaux ou d’indemniser le préjudice, dit de jouissance normale des lieux, subi par le locataire.

L’entretient du logement

Le propriétaire est tenu de faire certaines réparations qui lui sont réclamées, mais le locataire a également une obligation d’entretien et de réparation non négligeable. Si les traces d’humidité constatées proviennent en tout ou partie d’un manque d’entretien, la responsabilité du bailleur sera réduite d’autant. Par exemple, un locataire n’ayant jamais fait entretenir la chaudière et se chauffant exclusivement au poêle à pétrole, un mode de chauffage accélérant le phénomène de condensation, a été tenu pour responsable des problèmes d’humidité. Toute la difficulté est donc, pour les juges, de faire la part des choses entre le comportement du locataire et celui du propriétaire afin de déterminer lequel des deux a été négligent.

Relancez votre propriétaire

Si vos appels téléphoniques n’ont pas suffi à faire prendre conscience au propriétaire qu’il doit rapidement faire réaliser des travaux, envoyez-lui une mise en demeure par lettre recommandée avec avis de réception (LRAR). Précisez, qu’à défaut d’accord ou de réponse, vous saisirez le tribunal d’instance pour lui demander d’ordonner la réalisation des travaux et la consignation des loyers jusqu’à la réalisation de ceux-ci. Le bailleur a 2 mois pour vous répondre. Si vous ne faites pas cette mise en demeure, votre action en justice sera irrecevable.

Constituez votre dossier

Joignez à votre mise en demeure les documents prouvant à votre propriétaire que votre logement n’est pas décent. Devant les juges, ce sera aussi à vous de prouver que le logement ne répond pas aux critères de décence posés par la loi. Pour cela, photographiez régulièrement l’étendue et l’avancée des dégâts. Si cela vous provoque des problèmes de santé, faites établir des certifi cats médicaux l’établissant. Demandez des voisins ou amis de rédiger une attestation, témoignant que vous chauffez et entretenez normalement le logement. Il est également possible de faire appel au service d’hygiène de la mairie, qui constatera d’éventuelles infractions au règlement sanitaire de la commune. Mais rien ne vaut un constat d’huissier (les honoraires sont libres dans ce domaine). Gardez un double de vos courriers et des pièces que vous adressez à votre bailleur. En cas de contentieux, vous devrez en effet prouver que vous l’avez bien alerté de la présence de traces importantes d’humidité ou de la défaillance de certains équipements (la chaudière, par exemple).

La commission de conciliation

Si votre propriétaire ne répond pas à votre mise en demeure dans les 2 mois, ou s’il refuse de faire les travaux, vous pouvez saisir la commission départementale de conciliation, structure paritaire composée de représentants d’associations de locataires et de bailleurs. Cette étape est gratuite et facultative. Autrement dit, vous pouvez vous en aff ranchir ou saisir, en parallèle, le tribunal d’instance. Pour saisir la commission dont vous dépendez, adressez-lui un courrier et vos pièces justificatives par LRAR. un annuaire des différentes commissions est disponible sur service-public.fr. Dans la plupart des régions, son secrétariat est assuré par la direction départementale de l’équipement (DDE). À Paris, c’est par la préfecture. Au moins 15 jours avant la date retenue, la commission vous convoquera avec votre bailleur à une séance de conciliation. Si vous parvenez à un accord vous signerez un document avec votre bailleur qui aura valeur de contrat. Dans le cas contraire, la commission rendra un avis (dans un délai maximal de 2 mois à compter de sa saisine par courrier), que vous pourrez remettre au tribunal. Mais le juge n’est pas obligé de suivre cet avis

Saisissez le tribunal d’instance

Si vous n’êtes pas parvenu à un accord amiable avec votre propriétaire, vous devrez aller en justice pour obtenir la réalisation de travaux à ses frais. Ne faites pas réaliser de travaux avant d’avoir obtenu l’accord écrit préalable de votre propriétaire sur leur nature et leur montant, ou bien un jugement vous y autorisant. vous risqueriez, en eff et, de vous voir ordonner une remise en état s’ils s’avéraient inutiles ou excessifs. En matière locative, le tribunal d’instance de la localité où est située l’habitation louée est seul compétent, quel que soit le montant du litige.

L’intervention d’un avocat n’est pas obligatoire, mais elle peut être souhaitable, selon la complexité de votre dossier. vous devez, en principe, assigner votre propriétaire par l’intermédiaire d’un huissier ou d’un avocat si vous en prenez un. Si le litige porte sur une somme d’argent ne dépassant pas 4000 €, il est possible de saisir le tribunal par une simple déclaration au greffe, pour laquelle il n’est besoin ni d’huissier ni d’avocat. Mais, pour un différend concernant la décence d’un logement, la demande, qui consiste à réclamer des travaux, n’est pas forcement chiffrable. C’est pourquoi, nous vous déconseillons de choisir la voie de la déclaration au greffe, car votre recours pourrait être jugé irrecevable. Mieux vaut donc utiliser la procédure d’assignation.

Le juge déterminera, au vu de votre dossier et d’une éventuelle expertise judiciaire, les travaux à réaliser pour rendre le logement conforme aux prescriptions légales, et le délai de leur exécution. Le juge a aussi la possibilité d’ordonner la réduction du montant des loyers, la suspension de leur paiement, avec ou sans consignation, jusqu’à exécution des travaux. Il peut également condamner le bailleur à payer une astreinte par jour passé sans travaux. Enfin, le juge peut condamner le propriétaire à vous verser des dommages-intérêts, selon le trouble de jouissance que vous aurez subi. Parfois, mais c’est rare, le bail doit être résilié (avec des indemnités pour le locataire), parce que la mise en conformité du bien s’avère techniquement ou financièrement impossible pour le propriétaire. Mais, dans tous les cas, le juge refusera une demande de relogement, celle-ci n’étant pas une obligation pour le bailleur, même si le logement loue n’est pas décent.

Si les sommes en jeu excèdent 4000 €, vous avez un mois pour faire appel, à compter de la signification du jugement par huissier. La cour d’appel a la possibilité de réexaminer entièrement l’aff aire. En dessous de 4 000 €, votre seul recours sera devant la Cour de cassation. Mais elle vérifi era seulement que les magistrats ont appliqué la bonne règle de droit et la bonne procédure.

source : figaro

La COP21 pour le climat c’est jusqu’au 9 décembre

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Qu’est-ce que la COP21 ?

 

La COP21 est la 21e Conférence des parties (COP) à la Convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques de 1992, réunissant 195 Etats et l’Union Européenne.

 

Découvrez la COP21 en 5 questions :

 

La COP21, où et quand ?

Cette conférence Paris Climat 2015 (COP21) se tiendra du 30 novembre au 11 décembre 2015sur le site de Paris-Le Bourget (93).

 

La COP21, pourquoi ?

Trouver un nouvel accord pour le climat, universel, contraignant et différencié

Les enjeux de la conférence de Paris sont particuliers : en 2011, les Etats se sont engagés àtrouver, en 2015, un nouvel accord international pour contenir le réchauffement climatique à moins de 2°C : c’est l’objet de la COP21.

Les négociations de Paris doivent élaborer les bases d’un nouvel accord :

universel et juridiquement contraignant, applicable à tous les pays à partir de 2020
différencié (définissant des objectifs différents aux pays développés ou en développement) et ambitieux, permettant de limiter les changements climatiques

L’accord devrait contenir :

des engagements de la part de chaque pays pour réduire les émissions des gaz à effet de serre et des règles pour contrôler les efforts entrepris
des solutions pour financer durablement la lutte et l’adaptation au changement climatique (par le Fonds Vert)
un Agenda des solutions, regroupant les initiatives des acteurs non gouvernementaux

 

Qui participe à la COP21 ?

195 Etats, des organisations accréditées, des journalistes

La conférence réunit d’abord les délégations officielles de 195 Etats et de l’Union Européenne, représentants d’Etat et négociateurs.

Des organisations non-étatiques participent aussi à la conférence si elles ont été accréditées par l’ONU :

  • des entreprises (collectif BINGO)
  • des syndicats (collectif TUNGO)
  • des collectivités locales (collectif LGMA)
  • des organisations de protection de l’environnement (collectif ENGO)
  • des organisations de jeunesse (collectif YOUNGO)
  • des peuples autochtones (collectif IPO)
  • des instituts de recherche (collectif RINGO)

Ces organisations accréditées pourront participer aux discussions (prises de parole, contributions écrites, organisation d’événements parallèles …) et ainsi attirer l’attention des négociateurs sur une question particulière, des solutions ou des points de vue qu’elles jugeraient négligés.

Enfin, les médias seront largement présents : on attend plus de 3000 journalistes du monde entier pour relayer le déroulement de la conférence.

Au total, plus de 40 000 personnes sont attendues au cours de la conférence.

 

Qui organise la COP21 ?

Une conférence des Nations Unies organisée par la France

Le gouvernement est mobilisé pour la réussite de l’événement. Laurent Fabius, Ministre des Affaires étrangères et du Développement international présidera la COP21. Le Comité de pilotage interministériel définit la stratégie et coordonne l’action de nombreux ministères concernés par les enjeux de cette conférence et du changement climatique : affaires étrangères et développement international, agriculture, écologie et énergie, développement de la francophonie, finances …Laurence Tubiana, ambassadrice de la COP21, dirige l’équipe des négociateurs français.Pierre Henri Guignard est le Secrétaire Général en charge de la préparation et l’organisation de la COP21.La COP21 est une conférence des Nations unies dont l’organisation a été confiée à la France. La France devra assurer le meilleur accueil aux participants et tenter de faciliter les négociations.

 

Comment se prépare la COP21 ?

Au cours de l’année 2015, plusieurs étapes préparent les négociations de Paris :

  • Les négociateurs des Etats se réunissent dans le cadre de l’ONU pour élaborer le texte qui sera discuté à Paris. Ces négociations officielles ont lieu à Genève et à Bonn (en février, juin, septembre et octobre).
  • Les représentants des Etats, lors de leurs rencontres (lors de visites officielles par exemple ou de sommets multilatéraux) échangent sur la question du climat
  • Au plus tôt, les Etats doivent remettre à l’ONU leurs contributions (INDC), engagements en matière de réduction des émissions au plus tôt
  • Les rencontres du conseil du Fonds Vert, pour élaborer les voies de son financement
  • Entreprises, pouvoirs publics locaux, universitaires, citoyens, de multiples groupes se réunissent pour préparer la conférence et influencer son issue, en soumettant aux négociateurs des points de vue et des conclusions

En savoir plus

Qualité de l’air nous sommes tous concernés

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La qualité de l’air

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Nous passons 14 heures par jour en moyenne à notre domicile et la pollution atmosphérique nous touche directement.
L’air que nous y respirons n’est pas toujours de bonne qualité.
En effet, les sources de pollution dans les logements sont nombreuses : tabagisme, moisissures, matériaux de construction, meubles, acariens, produits d’entretien, peintures… C’est ce que l’on appelle la pollution de l’air intérieur.

Focus sur les éléments qui constituent les polluants dans nos lieux de vie :

Le tabac : Quel est le risque ?
Premier polluant présent dans les logements, environ 5 000 personnes décèdent chaque année du tabagisme passif (subi par ceux qui ne fument pas).
Les effets sur la santé des fumeurs et des non-fumeurs sont particulièrement néfastes : cancers du poumon, maladies cardio-vasculaires, asthme et allergies.
L’application de l’interdiction de fumer dans les lieux publics limite l’exposition à la fumée, mais chez soi, fumer reste dangereux pour les habitants du foyer.
Même en ouvrant les fenêtres, les composants de la fumée restent dans l’air. En partie absorbés par les rideaux, tissus, moquettes, ils continuent d’être émis plus tard dans l’air.
Si votre logement n’est pas suffisamment ventilé, les polluants s’accumulent, en particulier l’hiver, lorsque l’on ouvre moins les fenêtres.
Cette pollution peut avoir des effets sur la santé : allergies, irritations des voies respiratoires, maux de tête voire intoxications.
Le radon : Quel est le risque ?
Gaz d’origine naturelle, inodore et radioactif, le radon provoque chaque année en France entre 1 200 et 2 900 décès par cancer du poumon. Ce gaz vient du sous-sol, s’infiltre dans les
habitations par le sol et s’accumule dans les espaces fermés, de façon inégale (en fonction de l’étanchéité du sol, de la ventilation du bâtiment, de la proximité de la source d’émission, etc)
Monoxyde de carbone : Quel est le risque ?
Gaz inodore, invisible, non irritant, toxique et mortel, le monoxyde de carbone résulte d’une combustion incomplète due au manque d’oxygène au sein d’un appareil utilisant une
énergie combustible (bois, charbon, gaz, essence, fuel ou éthanol). Il agit comme un gaz asphyxiant et prend la place de l’oxygène dans le sang.
Il provoque maux de têtes, nausées, fatigue (à faible dose), et dans les cas les plus graves le coma voire le décès. Chaque année, en France, près de 5 000 personnes sont victimes d’une intoxication au monoxyde de carbone et une centaine de personnes en meurent.
Produits de bricolage et travaux : Quel est le risque ?
Les produits de bricolage (peintures,colles, solvants, vernis, vitrifiants, cires,décapants, diluants, laques…), certains matériaux de construction (laines de verre, de roche, de laitier utilisées pour l’isolation thermique) peuvent dégager
des éléments toxiques pendant et après les travaux. En outre, les activités de bricolage sur des matériaux contenant de l’amiante (dalles de sol, plafonds, etc.) ou du plomb (principalement les peintures) sont susceptibles de libérer
ces éléments dans l’air.
Produits de la maison : Quel est le risque ?
On utilise quotidiennement de multiples produits contenant des substances chimiques et qui peuvent présenter des risques pour la santé : intoxication, brûlure, allergie ou gêne respiratoire
Allergène : Quel est le risque ?

Les allergènes sont des agents microscopiques qui provoquent des allergies. Ils peuvent provoquer des symptômes allergiques courants tels que des rhinites, de la gêne respiratoire, une infection des yeux.
Humidité et moisissures : Quel est le risque ?

L’humidité excessive dans les logements provoque l’apparition de moisissures qui présentent un risque allergène et toxique. Elles apparaissent sur les murs, sols ou plafonds sous forme de tâches vertes ou noirâtres.
Réduire les risques pour la santé est possible. Chacun peut agir pour les limiter.

Les solutions :

Aérer :
adaptez l’aération à vos activités : Ménage, bricolage, travaux de décoration, cuisine, séchage du linge, douche ou bain… Certaines activités créent beaucoup de pollution (humidité excessive, produits chimiques…).

Il est nécessaire d’aérer encore plus, pendant et après ces activités.
Aérer permet de diluer la pollution, mais pas de l’éliminer Seule la réduction des émissions de polluants à la source règle durablement le problème.
La ventilation :
La ventilation permet de renouveler l’air en assurant une circulation générale et permanente.
Elle peut être :
• naturelle : l’air circule dans le logement par des entrées d’air « neuf » et des sorties d’air « pollué » (bouches et grilles d’aération)
• mécanique : la VMI® (ventilation mécanique par insufflation) est un système électrique de renouvellement automatique et continu de l’air.
maison + VMI

La VMI® est un système de ventilation hygrorégulable (gestion du débit en fonction de l’hydrométrie) et intelligent qui prélève l’air neuf extérieur ou dans une source chaude, le filtre de ses particules fines, pollens (filtre de classe F7 – 0,5µ) et l’insuffle dans le logement en un ou plusieurs points. Cela permet le balayage de tout le logement, l’évacuation des polluants intérieurs (humidité, CO2, COV) et l’opposition aux remontées du gaz radon (gaz radioactif, inodore et incolore) grâce à une légère surpression.

Cette solution efficace pour la santé réduit les polluants, responsables notamment de maladies respiratoires, cardio-vasculaires et de cancer.

A retenir :

Aérez votre logement au moins 10 minutes par jour
et davantage quand vous bricolez, cuisinez, faites le
ménage, faites sécher du linge à l’intérieur ou prenez

une douche ou un bain

N’entravez pas le fonctionnement des systèmes
d’aération et entretenez-les régulièrement.
Ne fumez pas à l’intérieur, même fenêtres ouvertes.
Faites vérifier chaque année avant le début de l’hiver les
appareils à combustion et installations par un professionnel.
Évitez d’utiliser les chauffages d’appoint combustibles
mobiles en continu et les groupes électrogènes à l’intérieur.
Respectez les doses d’utilisation des produits d’entretien,
d’hygiène et de bricolage conseillées sur l’étiquette.

Journée nationale de la qualité de l’air

Cette année, le mois de septembre est sous le signe de l’écologie. A quelques mois de la grande conférence sur le climat qui se tiendra à Paris, le ministère de l’écologie organise la première Journée nationale de la qualité de l’air. Une première édition qui se déroulera deux jours avant la journée sans voiture à Paris.

« Mieux respirer : c’est ça l’idée ! » est le slogan de cette journée nationale du 25 septembre. Pour le ministère, c’est l’occasion de sensibiliser les Français sur les différents polluants, leur impact sur la santé mais également sur les gestes à adopter pour améliorer la qualité de l’air.

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Des actions dans toute la France

Du 21 au 26 septembre, de nombreuses activités seront mises en place un peu partout en France. A Grenoble, par exemple, un jeu participatif et collaboratif « Deux pas pour demain » sera organisé le samedi 26 septembre. Au départ du jardin de ville de Grenoble, les participants partiront accomplir les 6 quêtes à pied, à vélo ou tout autre moyen de transport non polluant. Ce jeu de piste sera « l’occasion de découvrir les dispositifs mis en place par Grenoble-Alpes Métropole depuis de nombreuses années, ainsi que les alternatives possibles pour lutter contre le dérèglement climatique et construire un meilleur demain », peut-on lire sur le site internet.

En plus de ces animations, une quinzaine de films pédagogiques ont été réalisés pour expliquer le lien entre pics de pollution et météo ou présenter des bâtiments conçus pour respecter la qualité de l’air intérieur comme la crèche Confetti à Saint-Herblain en Loire-Atlantique.

En savoir plus

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Google va cartographier la pollution des villes en temps réel

En partenariat avec Aclima, le géant de l’informatique va lancer la deuxième phase de son projet de détection de la pollution. Le but : proposer aux utilisateurs une carte de la qualité de l’air des villes par rues et quartiers, et ce en temps réel.

L'opération permettrait à terme de mieux cibler les politiques gouvernementales pour la protection de l'environnement.
L’opération permettrait à terme de mieux cibler les politiques gouvernementales pour la protection de l’environnement. Aclima / Google

Tandis que Paris se prépare à la journée sans voitures prévue le 27 septembre, Google pourrait bientôt proposer une carte de la pollution en temps réel.

Après un mois de tests à Denver en Arizona, la compagnie a annoncé le succès de la première phase de tests mardi. Dès l’automne, les deux compagnies vont donc lancer une nouvelle phase du projet dans le centre de San Francisco.
En partenariat avec Aclima, une start-up californienne, le géant du web travaille sur une géolocalisation de différentes sortes de pollution. Le but : équiper ses «streetview cars», qui sillonnent nos villes armées de leurs caméras, de détecteurs de particules fines pour traquer monoxyde de carbone, méthane, et autres polluant très néfastes pour notre organisme.

Ces données seront alors transposées dans Google Maps pour permettre aux usagers de repérer si nos rues sont victimes ou non de pollution, et à quelle heure il est le plus sain de sortir faire un jogging, par exemple.

VIDEO. Aclima et Google Map expliquent le procédé

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Si cette nouvelle innovation n’a pas d’effet réel de réduction de la pollution de l’air, Aclima espère que ces données précises pourront orienter des politiques de lutte plus ciblées. Car en ville, la pollution s’accumule dans la rue comme une épaisse couche de moquette, proche du sol. Mieux identifier les lieux de rétentions de monoxyde peut mener à des mesures plus concrètes.

«Une fois les zones polluées identifiées, les possibilités sont infinies. Par exemple, nous savons que les arbres absorbent la pollution, le dioxyde d’azote notamment. Si nous savons où se situent les points les plus problématiques en ville, nous saurons où placer des espaces verts.»
Google va cartographier la pollution des villes en temps réel dans Actualités VENTILAIRSEC

A quand un Google Maps de la pollution à Paris? Pour l’instant, le concept devrait être testé à San Francisco à l’automne, pour ensuite se développer sur le reste du pays. Un plan international n’est pas encore d’actualité, mais puisqu’il suffirait d’équiper les voitures «streetview», il est techniquement envisageable.

Source : http://www.leparisien.fr

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